Le présent site web est édité par SNAvance. En accédant et en utilisant ce site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions Générales d’Utilisation (CGU).
1. Objet
Les présentes CGU ont pour objet de définir les modalités et conditions d’accès et d’utilisation du site web de SNAvance, ainsi que les droits et obligations des utilisateurs.
2. Accès au site
Le site est accessible gratuitement à tout utilisateur disposant d’un accès à Internet. SNAvance s’efforce d’assurer un accès continu au site, mais ne peut garantir une disponibilité permanente, notamment en cas de maintenance ou d’incident technique.
3. Propriété intellectuelle
L’ensemble des contenus présents sur ce site (textes, images, logos, graphismes, icônes, vidéos, code source, architecture logicielle) est protégé par les lois en vigueur relatives à la propriété intellectuelle et est la propriété exclusive de SNAvance ou de ses partenaires.
Toute reproduction, représentation, modification ou diffusion, totale ou partielle, du contenu du site, sans autorisation écrite préalable, est strictement interdite.
Les marques, logos et éléments graphiques affichés sur ce site sont protégés. Toute utilisation non autorisée peut engager la responsabilité de son auteur.
4. Responsabilité
SNAvance met tout en œuvre pour fournir des informations exactes et à jour. Toutefois, les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif et ne sauraient engager la responsabilité de SNAvance.
SNAvance ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’accès au site, de son utilisation ou de l’impossibilité d’y accéder.
5. Liens vers des sites tiers
Le site peut contenir des liens hypertextes vers des sites Internet tiers. SNAvance n’exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu, leur politique de confidentialité ou leurs pratiques.
6. Comportement des utilisateurs
L’utilisateur s’engage à utiliser le site de manière conforme aux lois et réglementations en vigueur, et à ne pas porter atteinte aux droits de SNAvance ou de tiers.
7. Modification des CGU
SNAvance se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales d’Utilisation. Les modifications prennent effet dès leur publication sur le site.
8. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes CGU sont régies par le droit marocain. Tout litige relatif à leur interprétation ou à l’utilisation du site relève de la compétence exclusive des tribunaux compétents de Casablanca.